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Les arrêtés :
Comité syndical du 18/06/2025 Date de retour Préfecture Date de publication
Arrêté de fonction R. DELEPIERRE - Finance & Admin. Géné. 18/06/2025 20/06/2025
Arrêté de fonction D. LARGHERO 18/06/2025 20/06/2025
Arrêté de fonction D. COURTES 18/06/2025 20/06/2025
Arrêté de fonction P. WINOCOUR 18/06/2025 20/06/2025
Arrêté de fonction P. STEFANINI 18/06/2025 20/06/2025
Comité syndical du 28/11/2024 Date de retour Préfecture Date de publication
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres 06/12/2024 23/01/2025
Arrêté de délégation de signature à la Directrice Générale 06/12/2024 23/01/2025
Arrêté autorisant les poursuites au comptable 06/12/2024 23/01/2025
Arrêté délégation de fonction et signature au 1er Vice-Président 06/12/2024 23/01/2025
Les délibérations :
Comité syndical du 18/06/2025 Date de retour Préfecture Date de publication
Approbation des modifications statutaires du SMO Seine et Yvelines voirie 18/06/2025 20/06/2025
Approbation de la décision modificative du budget principal 2025 du Syndicat Mixte Ouvert Seine et Yvelines voirie 18/06/2025 20/06/2025
Adoption du règlement du temps de travail et modalités de fonctionnement du compte épargne temps 18/06/2025 20/06/2025
Création d’un comité social territorial et institution d’une formation spécialisée 18/06/2025 20/06/2025
Recours au vote électronique : élection 2025 des représentants du personnel au sein du comité social territorial 18/06/2025 20/06/2025
Remboursement des dépenses d’éclairage public hors agglomération par les collectivités locales du département des Yvelines 18/06/2025 20/06/2025
Protocoles transactionnels 18/06/2025 20/06/2025
Groupement de commandes entre le Conseil Départemental des Yvelines et le Syndicat Mixte Ouvert Seine et Yvelines voirie en vue de la passation d’un accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de localisation des réseaux concessionnaires et de prévention des risques lors de travaux à proximité des réseaux 18/06/2025 20/06/2025
Création de la régie à la seule autonomie financière, approbation des statuts et attribution de la dotation initiale 18/06/2025 20/06/2025
Comité syndical du 28/11/2024 Date de retour Préfecture Date de publication
Convention de partenariat entre le département des Yvelines et le Syndicat Mixte Ouvert « Seine et Yvelines voirie » 06/12/2024 11/12/2024
Convention de partenariat entre le département des Hauts de Seine et le Syndicat Mixte Ouvert « Seine et Yvelines voirie » 06/12/2024 11/12/2024
Adoption de la convention de mise à disposition de personnel entre le Département des Hauts de Seine et le Syndicat Mixte Ouvert « Seine et Yvelines voirie » 06/12/2024 11/12/2024
Adoption de la convention de mise à disposition de personnel entre le Département des Yvelines et le Syndicat Mixte Ouvert « Seine et Yvelines voirie » 06/12/2024 11/12/2024
Approbation du budget primitif 2025 du Syndicat Mixte Ouvert « Seine et Yvelines voirie » 06/12/2024 11/12/2024
Déploiement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) 06/12/2024 11/12/2024
Adoption du règlement du temps de travail et modalités de fonctionnement du compte épargne temps 06/12/2024 11/12/2024
Modalité de mise en œuvre du télétravail 06/12/2024 11/12/2024
Indemnisation des frais de déplacement 06/12/2024 11/12/2024
Mise en œuvre du "forfait mobilités durables" 06/12/2024 11/12/2024
Mise en œuvre du Compte personnel de formation 06/12/2024 11/12/2024
Modalités d'organisation des astreintes 06/12/2024 11/12/2024
Conditions d'attribution de l'Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) 06/12/2024 11/12/2024
Conditions d'attribution de l'Indemnités de sujétions horaires (ISH) 06/12/2024 11/12/2024
Fixation des types et montants de vacation 06/12/2024 11/12/2024
Comité syndical du 06/11/2024 Date de retour Préfecture Date de publication
Election du Président du Comité Syndical 12/11/2024 20/11/2024
Election des Vice-Présidents 12/11/2024 20/11/2024
Délégation d'attributions du Comité Syndical au Président du Syndicat Mixte Ouvert « Seine et Yvelines Voirie » 12/11/2024 20/11/2024
Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents 12/11/2024 20/11/2024
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres 12/11/2024 20/11/2024
Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 12/11/2024 20/11/2024
Débat d'Orientation Budgétaire 2025 12/11/2024 20/11/2024
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 12/11/2024 20/11/2024
Adhésion au CNAS 12/11/2024 20/11/2024
Valeur faciale des titres de restauration et participation du Syndicat Mixte Ouvert « Seine et Yvelines Voirie » 12/11/2024 20/11/2024
Affiliation au CIG 12/11/2024 20/11/2024
Protection sociale complémentaire 12/11/2024 20/11/2024
Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents 12/11/2024 20/11/2024